Mentions légales
Éditeur du site
Orca Plongée Yerres-Crosne Association loi 1901 à but non lucratif Siège social : 2 rue Pierre de Coubertin, 91330 Yerres Numéro d'affiliation FFESSM : 07910365 Email : orcaplongee@yahoo.fr
Directeur de la publication
Le Président de l'association Orca Plongée Yerres-Crosne.
Hébergement
Ce site est hébergé par : OVHcloud 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos) est la propriété d'Orca Plongée Yerres-Crosne ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Orca Plongée Yerres-Crosne ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites.
Médiation et litiges
Conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr